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Archives CACEB

Procès-verbaux des séances du cercle électoral du Jura bernois :

2017 Pv de la séance du cercle électoral du 25 avril 2017

2016

Pv de la séance du cercle électoral du 23 mars 2016

Pv de la séance extraordinaire du cercle électoral du 1er février 2016

2015 Pv de la séance du cercle électoral du 22 avril 2015
2014 Pv de la séance du cercle électoral du 2 avril 2014
2013 Pv de la séance du cercle électoral du 1er mai 2013
2012 Pv de la séance du cercle électoral du 28 août 2012
  Pv de la séance du cercle électoral du 4 avril  2012
2011 Pv de la séance du cercle électoral du 30 mars 2011
2010 Pv de la séance du cercle électoral du 31 mars 2010
2009 Pv de la séance du cercle électoral du 29 avril 2009
2008 Pv de la séance du cercle électoral du 9 avril 2008
2007 Pv de la séance du cercle électoral du 2 mai 2007
2006 Pv de la séance du cercle électoral du 3 mai 2006
  Pv de la séance du cercle électoral du 16 janvier 2006

Autres documents (du plus récent au plus ancien) :

2017 :


document présenté lors de la séance du cercle électoral du 25 avril 2017

PV AD CACEB du 17 mai 2017

 

2016 :


PV AD CACEB du 18 mai 2016

PV AD extraordinaire CACEB du 2 mars 2016

document présenté lors de la séance du cercle électoral du 1er février 2016

 

2015 :


PV AD CACEB du 20 mai 2015

document présenté lors du cercle électoral du 22 avril  

prise de position des membres présents concernant les règlements en consultation 

2014 :


PV AD CACEB du 14 mai 2014

Présentation LCPC pour cercles francophones  2014

Information en septembre du règlement CACEB dès le 1er janvier 2015

2012:


 Prise de position de l'AD CACEB sur la LCP
 Documents projetés à L'AD extraordinaire 2012
 Survol de la nouvelle LCP
 Symétrie des sacrifices ? Mon oeil !

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